Déposée le 23 mars 2000 par madame Dominique DEBEVER et monsieur Jean-Pierre MANAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EX ACARIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Les déposants sont madame Dominique DEBEVER domicilié(e) demeurant 23 Rue d'Auxonne, 54000 NANCY - France et monsieur Jean-Pierre MANAU domicilié(e) demeurant 59 Résidence Elysée II, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine COUDERC-ROUTCHENKO Avocat à la Cour - France.
La marque EX ACARIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016404.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EX ACARIL est expirée depuis le 23 mars 2010.
Dominique DEBEVER a également déposé les autres marques suivantes : EXACARIL , EXACARIL
Madame Dominique DEBEVER - demeurant 23 Rue d'Auxonne, 54000 NANCY - France
Monsieur Jean-Pierre MANAU - demeurant 59 Résidence Elysée II, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France
Maître Martine COUDERC-ROUTCHENKO Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Alaises pour lits d'enfants, alaises pour lits d'adultes, draps pour incontinents. Housses intégrales imperméables pour matelas et sommiers. Protection literie imperméable pour lits d'adultes, protection literie imperméable pour lits d'enfants, protection literie imperméable pour berceaux et couffins, protection imperméable pour taies et traversins. Tissus et produits à usage textile, à savoir : couvertures de lits et de tables, housses intégrales pour matelas et sommiers des lits d'adultes, housses intégrales pour matelas et sommiers de lits d'enfants, housses intégrales pour matelas et sommiers de berceaux, housses intégrales pour matelas et sommiers de couffins, protège matelas pour lits d'adultes, d'enfants et pour berceaux, protège oreillers pour lits d'adultes, d'enfants et pour berceaux, protège traversin pour lits d'adultes et d'enfants, protège couffin ; linges de lit, draps de dessus, draps de dessous, draps housses, taies d'oreillers, taies de traversins, parures pour lits d'adultes, parures pour lits d'enfants, parures pour berceaux, parures pour couffins ; linge de tables, nappes, serviettes, sous nappes, napperons individuels, parures de tables et protections de tables, tous ces produits en matières textiles.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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